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CONDITIONS GÉNÉRALES et instructions pour les virements bancaires.


!!! ATTENTION !!! ENVOIS HORS FRANCE :
NUMERO DE TELEPHONE OBLIGATOIRE !!!
(Nous devons l'inscrire sur le Bordereau d'Expédition)

INSTRUCTIONS POUR LES VIREMENTS BANCAIRES.

- Afin de vous éviter les frais d'émission de mandat, vous pouvez effectuer un virement bancaire direct :

1) Depuis l'Étranger :
Virement bancaire international.
Coordonnées pour transfert direct de Banque à Banque :

IBAN : FR22 2004 1010 1000 5286 9U03 187
BIC : PSSTFRPPNCY

2) France et territoires OM  :
Depuis n'importe quel Bureau de Poste Français, (en espèces ou avec un ordre de virement). À virer sur le compte des :

Editions OSSMI
"LA BANQUE POSTALE"
CCP NANCY N° 00 528 69 U 031
France.
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- - Seul les chèques émanant d'une banque Française sont acceptés. Si vous résidez à l'étranger, veuillez donc régler vos commandes par carte bancaire, via Paypal, ou par virement.

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- Les Mandats étant nominatifs, ils doivent être libellés aux nom et prénom de l'Auteur.
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Quel que soit le mode de règlement choisi, votre colis sera expédié dès réception de l'acquittement.
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Correspondance directe avec l'auteur et commandes par voie postale :

Vincent DERKAOUI
Éditions OSSMI
BP 22
54110 VARANGÉVILLE
France.
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Réglement général :

Article 1 : Préambule :
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre les Éditions OSSMI (ci-après "nous") et toute personne majeure visitant ou effectuant un achat via le site www.ossmi.com (ci-après "vous").

Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions Générales de Vente sur le site www.ossmi.com (ci-après "le site"). Ces Conditions Générales pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

Article 2 : Conditions pour effectuer une commande :
Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le site.

Article 3 : Prix :
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros exonérés de toutes taxes. (Auteur Éditeur non assujetti. TVA non applicable, Article 293B du CGI)La TVA ne vous est donc pas facturée.

Article 4 : Livraison :
Toute commande ne sera traitée qu'à réception de l'acquittement. Bien que les paquets soient envoyés sans retard, les colis envoyés par avion à destination de certains pays, comme l'Afrique, le Canada, l'Océanie, le Moyen Orient, etc., mettent parfois 15 jours à trois semaines, -et plus-, pour parvenir à leurs destinataires.

Article 5 : Protection des données personnelles :
Toutes vos données personnelles recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément à la législation.

Article 6 : Retours :
Vous disposez du droit de rétractation de sept (7) jours prévu par la loi pour nous retourner les ouvrages reçus sans avoir à justifier d'aucun motif.

Article 7 : Envois hors France :
Nous ne sommes pas tributaires des taxes droits de douane éventuellement imposés sur les colis à destination de certains pays. Ces frais éventuels étant toujours à la charge du destinataire.

Article 8 : Concernant le cours d'Hypnotisme Professionnel :
L'acquéreur reconnais avoir pris connaissance du fait que : Dès l'instant où il aura commandé le cours d'Hypnotisme Professionnel, il lui sera demandé par Email de remplir une Attestation sur l'Honneur qu'il devra nous renvoyer pour que nous puissions lui expédier ce livre. Faute de quoi, cette commande lui sera refusée, et il sera aussitôt remboursé. Cela conformément aux droits de réserve de l'Auteur en la matière, qui peut à tout moment et en toute légitimité refuser de révéler ces secrets redoutables de pur Hypnotisme et les mettre entre les mains de n'importe qui.

Article 9 : Correspondance personnelle et commande ultérieure :
Toute correspondance doit se faire exclusivement par voie postale à l'adresse de l'auteur (ci-dessus).

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